MENTIONS LEGALES
En conformité avec les articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
1. Éditeur du site
Nom de l’entreprise : Envol’Zen
Statut juridique : Micro-entreprise
Nom de la responsable : Laetitia ERHOLD
Adresse : 1 rue Paul Emile Victor 67550 VENDENHEIM
Numéro SIRET : 934 908 161
TVA non applicable – article 293 B du CGI
Email : contact@envolzen.com
2. Hébergeur
Nom : Systeme.io
Société : ITACWT LIMITED
Adresse : The Black Church, St. Mary’s Place, Dublin 7, D07 P4AX, Ireland
Site web : https://systeme.io
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site www.envolzen.com (textes, images, graphismes, logo, etc.) est la propriété exclusive de Envol’Zen, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur du site Envol'Zen.
4. Limitation de responsabilité
L’éditrice du site Envol’Zen s’efforce de fournir sur le site www.envolzen.com des informations aussi précises et à jour que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.
L’accès au site est normalement possible à tout moment pour les utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut toutefois être décidée par Envol'Zen, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Envol’Zen ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés à l’équipement de l’utilisateur, lors de l’accès au site internet, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications techniques recommandées, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité logicielle.
De même, la responsabilité de Envol'Zen ne saurait être engagée en cas d’indisponibilité du site, de dysfonctionnements techniques indépendants de sa volonté, ou de difficultés liées à l’hébergeur ou au réseau internet.
L’utilisateur du site reconnaît utiliser ce dernier sous sa responsabilité exclusive et avec un matériel compatible et sécurisé.
5. Données personnelles
Les informations recueillies via les formulaires du site sont destinées uniquement à l’usage d’Envol’Zen, dans le cadre de la relation client. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » et au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données, en adressant un email à contact@envolzen.com.
Aucune donnée personnelle n’est cédée à des tiers.
6. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, tout différend sera porté devant les tribunaux compétents de Strasbourg, conformément aux règles de procédure en vigueur.
7. Cookies
Le site www.envolzen.com utilise des cookies afin d'améliorer la navigation et de mesurer l’audience. Vous pouvez accepter ou refuser leur utilisation via le bandeau prévu à cet effet lors de votre visite. Le paramétrage des cookies peut également être modifié à tout moment dans les réglages de votre navigateur.
8. Contact
Pour toute demande d'information relative au site ou à son contenu, vous pouvez contacter Envol'Zen à l’adresse suivante : contact@envolzen.com. Une réponse vous sera apportée dans les meilleurs délais.